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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d'être lié par les conditions générales de service suivantes (les "Conditions"), y compris les conditions générales et politiques supplémentaires référencées ici et/ou disponibles par hyperlien. Ces Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des vendeurs, des clients, des marchands et/ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions générales de service avant d'accéder ou d'utiliser notre site web. En accédant ou en utilisant n'importe quelle partie du site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions générales de cet Accord, alors vous ne pouvez pas accéder au site web ni utiliser aucun service. Si ces Conditions sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions générales de service.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés au magasin actuel seront également soumis aux Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue ou l'accès au site web après la publication de tout changement constitue une acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

Section 1 — Conditions de la boutique en ligne

En acceptant ces Conditions générales de service, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'un de vos dépendants mineurs d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code de nature destructive.

Toute violation ou manquement à l'une des Conditions entraînera une résiliation immédiate de vos Services.

Section 2 — Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré de manière non cryptée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres de section utilisés dans cet Accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

Section 3 — Exactitude, intégralité et actualité des informations

Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré comme la seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'informations primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute confiance accordée au contenu de ce site est à vos propres risques.

De temps en temps, ce site peut inclure des éléments de nature historique. Les informations historiques, par nécessité, ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous reconnaissez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

Section 4 — Modifications du Service et des prix

Les prix de nos produits sont sujets à modification sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Section 5 — Produits ou Services (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et sont soumis à notre Politique de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de toute couleur par l'écran de votre ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment.

Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Section 6 — Exactitude des informations de facturation et de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous passez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d'expédition.

Si nous apportons une modification ou annulons une commande, nous pouvons essayer de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit. Dans le cas où nous apportons une modification ou annulons une commande, nous pourrions tenter de vous contacter en utilisant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, les numéros de carte de crédit et les dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

Section 7 — Outils optionnels

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons, ni ne contrôlons, ni n'influençons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils "tels quels" et "tels que disponibles", sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.

Toute utilisation par vous d'outils optionnels proposés via le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront soumis aux présentes Conditions.

Section 8 — Liens de tiers

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude, et nous ne garantissons pas et n'aurons aucune responsabilité pour les matériaux ou sites web de tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers.

Section 9 — Commentaires des utilisateurs, retours d'expérience et autres soumissions

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans notre demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres matériels, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les "commentaires"), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, tous les commentaires que vous nous transmettez.

Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou ces Conditions.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants qui pourraient de quelque manière que ce soit affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Section 10 — Informations personnelles

Votre soumission d'informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

Section 11 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, la disponibilité des produits et les délais de livraison. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si des informations dans le Service ou sur tout site web lié sont inexactes à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site web lié, y compris, sans limitation, les informations de tarification, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée appliquée dans le Service ou sur tout site web lié ne doit être considérée comme indiquant que toutes les informations contenues dans le Service ou sur tout site web lié ont été modifiées ou mises à jour.

Section 12 — Utilisations interdites

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, provinciale, fédérale ou internationale ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web lié, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour le spam, le phishing, le pharming, le prétexting, le spidering, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web lié, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web lié pour avoir enfreint l'une des utilisations interdites.

Section 13 — Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez expressément que votre utilisation, ou votre incapacité à utiliser, le Service est à vos risques et périls. Le Service et tous les produits et services qui vous sont livrés par l'intermédiaire du Service sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis "tels quels" et "tels que disponibles" pour votre utilisation, sans représentations, garanties ou conditions d'aucune sorte, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas MonPetitPresent, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, contractuels, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, les pertes de revenus, les pertes d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu par l'intermédiaire du Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit encouru à la suite de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si leur possibilité a été signalée. Parce que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

Section 14 — Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité MonPetitPresent et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, faite par un tiers en raison ou découlant de votre violation de ces Conditions générales de service ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

Section 15 — Divisibilité

Dans l'éventualité où une disposition de ces Conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces Conditions, sans affecter la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

Section 16 — Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet Accord à toutes fins.

Ces Conditions sont en vigueur à moins et jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Nous pouvons également, à notre seule discrétion, suspendre ou résilier ces Conditions à tout moment et refuser l'accès au Service si vous ne respectez pas une quelconque condition ou disposition de ces Conditions ou si nous soupçonnons que vous les avez violées.

Section 17 — Intégralité de l'accord

Sauf disposition contraire spécifiée ici, les présentes Conditions, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur le site ou concernant le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.

Section 18 — Droit applicable

Ces Conditions et tous les accords distincts par lesquels nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de la France et de l'Union européenne.

Section 19 — Modifications des Conditions générales de service

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page.

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Section 20 — Coordonnées

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : monpetitpresentcontact@gmail.com.

Dernière mise à jour : octobre 2025